Le règlement intérieur

Le circuit du Clécy Motoclub désigné Circuit de Moto Cross de Bellevue est homologué par la FFM et la Préfecture du Calvados.
Le circuit est destiné à l’entraînement et aux compétitions dans le cadre des activités suivantes : MOTO TOUT-TERRAIN, QUAD.
Les règles inhérentes à la pratique du sport motocycliste édictée par la F.F.M. doivent être respectées sur ce site.
Au titre de l’homologation les garanties d’assurance rattachées à la licence F.F.M notamment l’assurance responsabilité civile et l’assurance individuelle accident sont applicables. Des garanties complémentaires peuvent être souscrites par les licenciés (contacter le service juridique F.F.M.)
Le sport motocycliste n’est pas exempt de certains risques. Afin de les limiter, il est essentiel d’adopter une attitude responsable tant sur la piste qu’en dehors et de respecter les présentes règles.

Toute personne qui pénètre sur le site doit prendre connaissance du présent règlement, des conditions d’admission et s’engage à les respecter.

Article 1 : OBJET
Le présent règlement a notamment pour objet de régir l’utilisation du circuit de Moto Cross de Bellevue dans le cadre des entraînements ou les compétitions organisées par le Clécy Moto Club (MCClécy).

Article 2 : OUVERTURE DU CIRCUIT
Le circuit de Moto Cross de Bellevue est ouvert aux types de machines suivantes :
• Motos
• Quads
• Side-cars
Le sens d’utilisation est celui des aiguilles d’une montre.
Le circuit est accessible les dimanches uniquement aux horaires suivants :
• 13H30 à 18h30
Le bureau du MC Clécy ou le responsable de l’entraînement, le cas échéant, peut à tout moment et sans préavis fermer le circuit et modifier les horaires d’ouverture pour raisons techniques, climatiques ou de sécurité.
Un planning actualisé en fonction des travaux et des épreuves est disponible sur la page Web à l’adresse www.clecymotoclub.com
L’utilisation du circuit est strictement interdite en dehors des jours et heures indiquées.

Article 3 : CONDITION D’ACCES
Toute personne désirant accéder au circuit doit au préalable :
• être titulaire d’une licence en cours de validité (FFM)
• avoir acquitté sa cotisation annuelle ou son droit d’entrée

Article 4 : DROITS D’ACCES
Une cotisation est demandée à chaque pilote afin d’effectuer les opérations d’entretien du circuit. Chaque type de cotisation donne un droit d’accès au circuit et s’organise de la façon suivante :
• Pour les pilotes licenciés au MC Clécy
Le montant de la cotisation annuelle (PASS CIRCUIT MEMBRE ACTIF) est fixé à 70 €.
La cotisation est valable pour une année civile (du 1er janvier au 31 décembre).
• Pour les pilotes non licencié au MC Clécy
Le montant du droit d’entrée au circuit pour la journée (PASS journée) est fixé à 10 €.
Le paiement doit être effectué dès l’arrivée sur le site avec présentation de la licence sportive validée pour l’année en cours.
Le non respect de cette disposition entraîne une exclusion temporaire ou définitive du site.
Le club n’a pas d’obligation de rappel aux pilotes.

Article 5 : CONTROLE ADMINISTRATIF
Les pilotes peuvent à tout moment faire l’objet d’un contrôle administratif de la part des responsables du MC Clécy. Au cours de cette vérification les pilotes devront présenter leur licence de la saison en cours.
Tout mineur doit être accompagné d’un adulte répondant de ses faits et gestes.

Article 6 : CIRCULATION SUR LE SITE
Aucun pilote n’est autorisé à rouler sur le circuit sans la présence d’un responsable du MC Clécy. La piste de sécurité entourant le circuit est réservé au personnel et aux services de secours, ce n’est pas une piste de rodage ni un circuit débutant.
Lorsqu’ils circulent en dehors des limites du circuit, les pilotes doivent:
• rouler à allure modérée
• éviter toute manœuvre dangereuse et démonstration intempestive (dérapage,
cabrage)
• être courtois envers les responsables chargés du contrôle administratif
Lorsqu’ils circulent sur le circuit, les pilotes doivent:
• être respectueux du code sportif de la discipline prévue par la FFM
• ne pas prendre la piste en sens inverse
• ne pas couper à travers le site
• tout accident corporel ou incident doit être signalé dès sa connaissance à la
personne responsable du moto-club présente sur le site.
En dehors du site, il est rappelé qu’il est interdit de circuler sur la voie publique avec des machines non homologuées.

Article 7 : SECURITE DES PILOTES
Le port des équipements de protection imposé par les règlements sportifs en vigueur est obligatoire. Les véhicules doivent être aux normes éditées par la FFM.

Article 8 : SECURITE DES ACCOMPAGNATEURS
Les accompagnateurs ne doivent pas circuler sur le circuit et en dehors des zones qui leur sont réservées. Les véhicules des accompagnateurs doivent être stationnés dans les emplacements réservés à cet effet.
Les mineurs et particulièrement les enfants en bas âges doivent rester sous la plus haute surveillance de leurs responsables.

Article 9 : MACHINES
Les machines utilisées par les pilotes doivent être conformes aux prescriptions des Règles Techniques et de Sécurité relatives à la pratique du moto-cross, et notamment du bruit.

Article 10 : ANIMAUX
Tout animal devra être tenu attaché dans l’enceinte du terrain de moto cross.

Article 11 : INSTALLATIONS
Les installations et autres équipements du site mis à la disposition des utilisateurs doivent être respectés. A ce titre tout acte de dégradation ou susceptible de porter atteinte à l’intégrité des installations du site peut faire l’objet de poursuites.

Article 12 : TRAITEMENT DES DECHETS
Les utilisateurs du site sont tenus de déposer les déchets (poubelles domestiques, …….) dans les lieux prévus à cet effet. En l’absence de dispositif réservé, ils doivent emporter les déchets avec eux.

Article 13 : RESPONSABILITE DU MC Clécy
Il est rappelé aux utilisateurs que leurs matériels (motos, quads, remorques, équipements, sacs, etc….) sont placés sous leur entière responsabilité et qu’ils en conservent la garde durant toute la durée de leur présence sur le site. Le MC Clécy décline toute responsabilité en cas de vols subis par les utilisateurs de même la responsabilité du MC Clécy ne saurait être recherchée en cas d’accident corporel, d’un pilote ou de personnes du public, survenant lors d’entraînements ou de compétitions notamment si les dispositions du règlement n’ont pas été respectées. L’accès du public est réglementé. Toute personne non licenciée entrant sur le terrain, le fait sous son entière responsabilité et ne saurait se retourner contre le MC Clécy en cas d’accident.

Article 14 : EXCLUSION
Chaque pilote ou accompagnateur est tenu :
• d’appliquer les règles élémentaires de civisme
• de respecter l’environnement et le site
• de respecter les bénévoles qui œuvrent au sein du Moto Club
En cas de non respect des présentes dispositions et/ou de toute règle édictée par la F.F.M., les contrevenants pourront, en fonction de la gravité des faits, faire l’objet d’une exclusion temporaire ou définitive du site.